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L'Affaire Malvy

Première Séance de la Haute-Cour

Paris, 21 janvier. -- Jamais, depuis la guerre, le vieux Luxembourg n'a présenté une aussi grande animation qu'aujourd'hui. L'affluence est enorme. Dès une Heure et demie, a la porte d'entree, face à la rue de Tournon, des groupes de curieux, maintenus par des agents, se montrent au passage des sénateurs et anciens ministres. Les curieux espèrent assister à l'arrivée de M. Malvy. Mais ils sont decus, car l'ancien ministre de l'intérieur n'assistera qu'à la deuxième audience de la Haute-Cour.

Maintenus par un service d'ordre discret, de nombreux photographes prennent des blichés, notamment de MM. Cénac et Lombard, les deux avocats généraux du procureur général, qui arrivent a pied.

A l'intérieur de palais, peu de changement aux consignes, cependant l'entrée des caries est rigoureusement contrôlée par les huissiers. A la porte donnant accès à la salle de la presse, un garde républicain de planton réclame la carte a chaque personne qui se presente.

On a dû refuser des cartes d'entrée, et les questeurs, d'accord avec le préfet de police, ont pris des mesures d'ordre sévères tant pour l'intérieur que pour l'extérieur du Palais. Aujourd'hui, cependant, il ne s'agit que d'un simple cérémonial, la première grande audience de la Haute-Cour neviendra qu'avec la lecture du réquisitoire de M. Merillon, lecture faite en présence de M. Malvy et de son défenseur. Pour le moment, il n'est question pour le Sénat que de se "saisir", comme on dit en langage judiciaire, de l'accusation. La présidence et la questure du Sénat ont pris, lematin, les dernières dispositions en vue de la séance. Les huit secrétaires rédacteurs désignés pour remplir les fonctions de greffiers ont prêté le serment d'usage entre les mains de M. Antonin Dubost.

L'Ouverture de la Séance

Les sénateurs sont venus en très grand nombre. En effet, sur 247 sénateurs, 213 sont presents.

Un long silence s'établit dans la salle lorsqu'à deux heures précises, le president fait son apparition, suivi de M. Bonet-Maury, secretaire general, qui remplira les fonctions de greffier pendant toute la durée de la Haute-Cour.

Grave, solennel, avec une voix ferme mais légèrement émue, M. Antonin Dubost ouvre la seance.

PREMIERES FORMALITES

Il donne aussitôt lecture de la notification à lui faite par la Cour de cassation, relative a la designation du ministere public, ainsi que de la decision de la Chambre mettant en accusation M. Malvy, ancien ministre de l'intérieur, sous la prevention:

1. D'avoir, de 1914 a 1917, sur le territoire de la République et dans l'exercice de ses fonctions de ministre de l'intérieur, renseigné l'ennemi sur tous nos projets militaires et diplomatiques et spécialement sur le projet d'attaque du Chemin des Dames.

2. D'avoir, dans les mêmes circonstances da temps et de lieu et dans l'exercice de ses fonctions de ministre de l'intérieur, favorise l'ennemi en provoquant ou excitant des mutineries militaires.

L'Assemblée reste profondément silencieuse pendant ces lectures.

Le président demande ensuite au Sénat de se constituer en Haute-Cour de justice. Aucune opposition n'étant faite, il en est ainsi decide.

La seance est leve, puis rouverte vingt minutes après. C'est alors que s'ouvre réellement la Haute-Cour proprement dite.

L'Appel nominal

A la reprise, il est procede a l'appel nominal; chaque sénateur doit répondre présent à l'appel de son nom. La première lettre appelée est la lettre D, et il se trouve que le premier sénateur nommé est M. Dande. La similitude de nom avec le directeur de l' "Action française" entraîne quelques rires dans l'assemblée et les tribunes.

Trente-cinq sénateurs ne répondent pas à l'appel de leur nom. Ce sont:

MM. Daude (Lozere), Dron (Nord), Ermant (Aisne), Farny (Seine-et-Marne), de Freycinet (Seine), Gaudin de Villaine (Manche), Gentilliez (Aisne), Huguet (Pas-De-Calais), Gentilliez (Aisne), Huguet (Pas-de-Calais), Charles Humbert (Meuse), Jeanneney (Haute-Saone), Jonnart (Pas-de-Calais), Jouffray (Isere), Latappy (Landes), Limon (Cotes-du-Nord, de Marcere (inamovible), Jules Mercier (Loire-Inferieure), Merlet (Maine-et-Loire), Pans (Pyrenees-Orientales), Stephen Pichon (Jura), Potie (Nord), Real (Loire), Rey (Lot), Saint-Romme (isere), Ville (Allier), Vinet (Eure-et-Loir), Vissaguet (Haute-Loire), Aubry (Algerie), Baudet (Eure-et-Loir), Bepmale (Haute-Garonne), Blane (Haute-Alpes), Boudenoot (Pas-de-Calais), Chaumie (Lot-et-Garonne), Jules Mercier (Haute-Savoie), Clemenceau (Var), Crepin (La Reunion).

Après cette formalité assez rapide, le président ordonne que les membres du parjuet soient introduits.

LE PARQUET

M. Daniel Mérillon, procureur general pres la Haute-Cour, ainst que MM. Cenac et Lombard font alors leur entrée, montent a la tribune et s'inclinent vers l'assemblée, Les trois hauts magistrats, en grand costume, portent la toge rough et l'hermine.

A HUIS-CLOS Le président leur remet le dossier, Il déclare que la Haute-Cour va se réunir en chambre du conseil. Cette séance n'étant pas publique, les tribunes sont evacuees.

Pendant la réunion en chambre du conseil, tous les couloirs donnant immédiatement accès a la salle d'audience sont rigoureusement interdits au public et au personnel du Sénat. Cependant, contrairement à ce qui a eu lieu pendant les séances en comité secret, les portes du Sénat n'ont pas ete fermees et le public a accès dans le palais comme d'habitude.

A cinq heures dix, les tribunes sont rouvertes au public et l'audience de la Haute-Cour est reprise. Le president invite la Haute-Cour a decider quei jour elle entend se reunir en audience [pholique?], et il demande à ce propos l'avis du procureur général.

M. Mérillon se lève et explique qu'aux termes de la loi de 1889, un délai de trois jours serait suffisant, mais qu'aux termes de la loi du 5 janvier 1918, ie delai devrait être au moins de cinq jours. Il estime que la loi de 1889 s'appliquerait plutôt en la matiere, mais qu'en raison de la nécessité de permettre à l'accusé de se mettre en mesure de comparaître, il propose le delai de cinq jours, Il demande donc à la cour de s'ajourner à huitaine. (Approbations unanimes.)

En consequence, le président de la Haute-Cour annonce que l'audience est renvoyée au lundi 28 janvier. Les membres du ministère public sont reconduits par les huissiers et l'audience est levée à cinq heures un quart.

LA QUESTION DE COMPETENCE Paris, 21 janvier. -- La question de compétence que M. Jenvouvrier devait soulever n'a pas ete discutee dans cette première audience Elle sera discutée lundi prochain, parait-il.


La Prochaine Audience

Paris, 21 janvier, --Dans son audience de lundi prochain, la Haute-Cour entendra la lecture des réquisitions du procureur général, puis le président fera subir l'interrogatoire d'identité à M. Malvy, qui assistera a l'audience avec son défenseur, Me Bourdillon, avocat d'office, désigné par le bâtonnier. Le dossier de la Chambre sera alors transmis à la commission d'instruction pour supplément d'enquête.

Les Sénateurs absents pourront-ils siéger ultérieurement?

Après la première audience de la Haute-Cour, on dit qu'au début de la réunion en chambre du conseil, M. Antonin Dubost aurait manifesté sa surprise qu'un aussi grand nombre de sénateurs n'eussent pas répondu a l'appel de leur nom, et il demandait qu'il fût procédé à un nouvel appel, ce qui fut fait, De nombreuses explications eurent alors lieu. Plusieurs membres de l'Assemblée firent remarquer que l'audience de ce jour n'était qu'une formalité de constitution de la Haute-Cour, qui n'était surprenant que ceux de leurs collègues absents fussent privés de leur droit de juger.

Une longue discussion s'engage alors sur cette question. Elle aurait, dit-on, été très vive et ce n'aurait été qu après deux votes que la Haute-Cour aurait décidé que, puisqu'il n'y avait pas eu débat, les sénateurs absents aujourd'hui ne pouvaient être forclos. Le président aurait alors rendu un arrêt dans ce sens: ce ne serait alors qu'après l'appel nominal de lundi prochain que les forclusions pourraient être définitives.

(En terme de jurisprudence, la forclusion est la perte d'un droit qui n'a pas été exercé en temps utile.)


Les Événements de Russie

Proclamation des Maximalistes sur les Troubles de Vendredi

Petrograd, 20 Janvier. -- Le Comité exécutif a adressé a la population de Petrograd l'appel suivant:

Les ennemis du peuple répandent le bruit que, dans la journée du 18 Janvier, des ouvriers et soldats révolutionnaires ont tiré sur une démonstration pacifique d'ouvriers; cela se fait dans le but de semer le trouble et le désordre dans les masses de travailleurs, de causer des excès et d'attenter contre les leaders révolutionnaires. Il est déjà établi que les provocateurs ont tiré sur les matelots, les soldats et les ouvriers qui assurent l'ordre de la ville. Le Comité central exécutif a entrepris une enquête énergique. Les coupables seront jugés par les tribunaux révolutionnaires. Les renseignements exacts seront, au plus tot, publies.

"Le Comité central exécutif propose à la population de ne pas croire ces bruits et de rester tranquille. L'ordre révolution naire est assuré par les matelots, les ouvriers et les soldats."

Les Constituants ne pourront plus se réunir

Pétrograd, 20 javier. -- Lenine a annoncé aux délégués des Soviets de province que toute réunion serait interdite aux membres de l'Assemblée constituante dissoute.

Les Questions commerciales

Bale, 21 janvier. -- Dimanche matin et dimanche après-midi ont eu lieu a Brest-Litovsk diverses seances des commissions avec les délégations russes et ukraniennes, séances motivées par les questions commerciales et juridiques.

L'Assassinat des deux anciens Ministres

Petrograd, 21 janvier. -- Les deux anciens ministres qui ont été les victimes d'une ignoble tuerie appartenaient au parti cadet.

M. Kokochkine, professeur de droit constitutionnel, était entré comme contrôleur de l'Etat dans le premier cabine Kerensky. Depuis lors, il s'était occupé d'organiser les élections à la Constituante, et c'est peut-être pour cette raison qu'il etait particulierement déteste des maximalistes.

Quart a M.Chingareff, il était l'une des figures les plus remarquables du monde politique russe. Medecin, depute a la Douma, président de la commission de l'armée, tres competent dans les questions economiques, il etait entre dans le premier cabinet lvoff comme ministre des finances dans le second cabinet Lvoff. >> Petrograd, 22 janvier. -- On a de nouveaux renseignements sur l'assassinat de MM. Chingareff et Kokochkine. Les matelots qui participérent a l'attentat étaient au nombre d'une douzaine. Dès leur entree dans l'hôpital, ils demandèrent où se trouvaient les lits des deux anciens ministres. Un instant apres, M. Kokochkine était tué de deux balles tandis qu'il dormait. M. Chingareff, éveillé par le bruit, protesta contre ce crime. Six balles lui furent tirees, et les assassins quittèrent aussitôt l'hôpital.

Tirages financiers DU 21 JANVIER

VILLE DE PARIS 1871 Le numéros 954,735 gagne 100,00 frances. Les deux numeros suivants gagnent chacun 50,000 frances:

1,278,502 956,736

>>Les dix numéros suivants gagnent chacun 10,000 francs: 976,675 605,481, 964,916 466,334 612,438 736,126 272,884 953,181 259,178 724,825

Les soixante-quinze numéros suivants gagnent chacun 1,000 francs:

  14,893        87,022       35,158         61,924           84,552           82,649
  36,747      105,207      136,405       152,427         153,331         163,868
 187,401      222,661     234,577       242,707         274,474         283,544
 306,085      321,066     368,047       374,950         385,360         404,149
 401,767      421,014     432,448       491,711         520,786          534,287
 641,414      658,380     668,210       680,711         705,721          707,651
 729,241      729,246     754,143       756,724         758,380          810,059
 821,517     838,916      841,344       849,590         858,317          855,820
 867,248      878,410     939,066       957,348         963,961          964,913
 976,674      976,680     986,982       104,965      1,076,323        1,077,849

1,082,750 1,094,356 1,104,830 1,123,040 1,129,576 1,133,585 1,149,291 1,167,062 1,223,381 1,234,039 1,242,156 1,280,457

  756,721       920,261    234,573
      4,572  numeros remboursables a 400 fr.


BORDEAUX à é è ô

Il y a un an 23 JANVIER 1917

>>Aux Etats-Unis, les conseils allemands qui avadient lente d violer la neutralite du pays sont condamnes a deux ans de prison. >>Balaille navale dans la mer du Nord. Plusieurs navires allemands sont detruits par une escadre anglaise. >>A l'embouchure de la riviere Para, le croiseur anglais "Glasgow" coule un corsaire allemand. >>Dans un discours pronounce a la Diete japonaise, M. Motono, ministre des affaires etrangeres, definit le role du Japon dans la guerre actuelle.


SOCIETE DE GEOGRAPHIE COMMERCIALE

UNE ANNEE chez les Italiens en Guerre

Conference de M. Lucien Corpechot

>>Pourseuivant leur patriotique effort de propagande, le Comite des conferences de l'effort de la France et de ses allies et la Societe de geographie commerciale de Bordeaux nous ont permis d'entendre lundi soir M. Lucien Corpechot, qui rentre d'une mission longue et fructueuse en Italie. >>C'est a un public nombreux que M. Duthil, qui presidait, a presente en termes heureux l'eminent conferencier. Puis M. Corpechot a pris la parole et a mimmediatement seduit son auditoire par son eloquence precise et chaleureuse. >>M. Corpechot voulait intituler sa conference: "la Quatrieme Italie". Il a , par la suite, renonce a cette idee, mais c'est bien de la quatrieme Italie, l'Italie actuelle, qu'il veut parler, et non de l'Italie antique, de celle de la Renaissance ou de celle du "risorgimento"." >>L'orateur a passe un an chex nos amis latins. Il a surtout vecu dans les milieux intellectuels, parmi les jeunes gens qui sont la force et l'espoir de leur patrie. >>Cette jeunesse est partticulierement ardente. Au contre de la croyance commune, elle est avant tout pratique et realliste. Cela tient a ce qu'elle a fait ses etudes dans les Universities allemandes. Avant la guerre, les recteurs allemands parcouraient l'Italie, choisissaient les meilleurs etudiants, leur donnafent des bourses gratutues et les emmenaient en Allemagne pour les initier a la Kultur, Toujours habiles, ils leur procuraient des editeurs, Imprimaient grafuitement leurs theses, imprimaient gratuitement leurs theses, essayaient de se creer des amities solides, afin de les exploiter plus tard. >>Tout ce beau travail n'a servi qu'a mieux armer les Italiens contre l'Allemagne, et il faut nous en feliciter. >>Si les Italiens ont pu sortir de leur "dolce farniente" pour se jeter dans la plus horrible des guerres, c'est d'abord par raison politique, aussi blen pour rattacher a la mere=patrie les provinces irredentes que pour realiser l'unite nationale. Mais -- et M. Corpechot insiste sur ce point -- il y a eu surtout le "bonillement de la jeunesse, lasse d'etre la gardienne du crimetiere des afeux" et desirouse d'etre grande par elle-meme. >>Cette mentalite chevalcresque meriterait une etude approfondie. Elle se fait jour dans le "lettres d'un jeunne Italien", le magnifique livre de Borsi, mort au champ d'honneur. >>Les vieux types classiques disparaissent, s'effacement devant les champions de la nouvelle Italie. Naples, la ville du reve, est devenue la cite du fer, d'ou les "lazzaroni" ont disparu, Des usines haletent dans le val ou Lamartine connut graziella. et Portici est un faubourg industriel. >>L'effor est gigantesque et methodique. Les chemins de fer, aux retard legendaires, marchent admirablement. La houille est remplacee par des lignites remarquablement traitees: le rendement des chutes et cours d'eau est decuple. Auant aux finances, elles sont gerees d'une facon admireable. Il nous suffira de dire qu'avant d'entrer en guerre, les Italiens avaient sagement capitalise l'interet de leurs emprunts futurs. >>Mise a part l'affinite qui nous poussevers nos freres latins, nous avon interet a les connaitre, a nous lier etroilement avec eux. >>Pour cela, les initiatives officleiles sont efficaces, mais le initiatives indviduelles valent mieux. M. Corpechot fait l'eloge du prince et de la princesse de Broglie qui, non contents de multiplier les concerts, les conferences, les expositions d'art, ont fonde le Cercle france-italien. Ce cercle est un mereilleux centre de propagande francaise en Italie, et italienne en France. Il possedera bientot des filiales dans toutes les grandes villes des deux nations alliees. >>M. Corpechot, qui a sourvent elte interrompu par de vigoureux applaudissements, termine ainsi sa belle conference: >>"Nous nous devons a nous-memes le respect de la verite, Nous devons aux Ialiens, nous devons beaucoup a cetto jeune Italie, dont j'aurais voulu vous monstrer mienx l'ardeur a vivre le courage, les